Les séances du conseil municipal sont publiques.
Elles se tiennent en mairie à 18h30, le mardi (5 à 6 fois dans l'année), au 1er étage, dans la salle du conseil.
Les dates et les ordres du jour des séances des conseils municipaux sont affichés au moins 5 jours à l'avance à l'Hôtel de Ville et font l'objet d'une annonce dans la presse et sur le site internet de Fontaine-lès-Dijon.
Dernier conseil : 28 mars 2023 - Prochain conseil : 13 juin 2023
La liste des membres des diverses commissions est disponible ici.
Les commissions ne sont pas publiques, mais c'est là que se discutent les différents points qui seront votés ensuite au conseil municipal.
Avant une commission, nous vous proposons de voir ci-dessous les ordres du jour (en cliquant sur la date).
N'hésitez pas à nous interpeler si vous souhaitez discuter d'un point particulier.
Commission des travaux, de l'entretien du patrimoine, de l'écologie urbaine et des plans d'urgence et de secours
8 octobre 2020 26 novembre 2020 16 septembre 2021
29 novembre 2021 13 juin 2022 21 septembre 2022
Commission des finances, du personnel, des affaires administratives et démographiques et de la sécurité publique
29 septembre 2020 2 décembre 2020 19 janvier 2021 16 mars 2021
16 juin 2021 30 novembre 2021 26 janvier 2022 14 juin 2022
20 septembre 2022 28 novembre 2022 20 janvier 2023 14 mars 2023
30 mai 2023
Commission de affaires culturelles, de l'animation publique et de la vie associative
6 octobre 2020 15 juin 2021 20 octobre 2021 31 mai 2022
22 septembre 2022
Commission urbanisme et espaces verts
8 octobre 2020 26 novembre 2020 29 novembre 2021
13 juin 2022
Commission des affaires sociales et familiales
9 octobre 2020 27 novembre 2020 18 novembre 2022
Commission des affaires scolaires
9 octobre 2020 27 novembre 2020 4 juin 2021 3 juin 2022
Commission des sports et de la jeunesse
23 septembre 2020 3 décembre 2020 11 mai 2021 22 septembre 2021
24 mai 2022 27 septembre 2022 11 janvier 2023
Les compte-rendus listent les délibérations adoptées par le conseil municipal. Ils sont affichés en mairie et disponibles ci-dessous, ainsi que sur le site de la ville.
2020 : 26 mai / 30 juin / 10 juillet / 13 octobre / 15 décembre
2021 : 2 février / 30 mars / 29 juin / 28 septembre / 14 décembre
Après ce conseil, un seul document est produit suite au conseil, le procès verbal.
Les procès-verbaux (ou compte-rendus des débats) contiennent des éléments supplémentaires : ils reproduisent des synthèses des débats ayant eu lieu durant le conseil.
2020 : 13 octobre / 15 décembre
2021 : 2 février / 30 mars / 29 juin / 28 septembre / 14 décembre
2022 : 8 février / 28 juin / 4 octobre / 13 décembre
2023 : 31 janvier / 28 mars /
Nos propres synthèses des conseils sont également proposées ici.
Elles n'engagent que nous, bien sûr.
2020 : 13 octobre / 15 décembre
2021 : 2 février / 30 mars / 29 juin / 28 septembre / 14 décembre
2022 : 8 février / 28 juin / 4 octobre / 13 décembre
2023 : 31 janvier / 28 mars /