FONTAINE SOLIDAIRE

Mentions légales

Directeur de la publication

SEBASTIEN LEBONNOIS

Coordination

CONCEPTION et REALISATION

BRUNO TOMEO

hébergement

SARL SiteW.com

 

4, Place de l'église

15130 YOLET

Photographies

Fontaine SOLIDAIRE et autres mentions.

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève du droit de la législation française et internationale sur le

droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés,

y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques.

Il est interdit de réutiliser ou de reproduire le contenu du site, incluant les textes, le design,

les photos ou autres ressources iconographiques sauf autorisation expresse du directeur de la

publication.

Avertissements

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif

et ne sauraient engager la responsabilité des AUTEURS DE CE SITE, tant en ce qui concerne les

contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant

créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en

informer le DIRECTEUR DE LA PUBLICATION.

Responsabilité

Les données nominatives fournies sur LE SITE DE FONTAINE SOLIDAIRE par les utilisateurs sont

collectées, traitées et conservées dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier

1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des

données qui le concernent (Articles 34, 35 et 36 de la loi du 6 janvier 1978).